Prenons l’exemple d’un chirurgien qui perdrait l’usage de sa jambe dans un accident de la circulation et qui se trouverait (peu être définitivement) dans l’incapacité d’opérer. Celui-ci devrait suivre un long traitement pour se remettre de l’accident mais ces difficultés se trouveraient aggravées par la perte de ses revenus et la difficulté subséquente de maintenir son niveau de vie.
Effectivement, notre système de sécurité sociale nous offre une bonne couverture dans ce genre de situation. Les indemnités vont varier en fonction du statut social, de la situation familiale, du degré d’incapacité et de la cause de l’accident ou de la maladie. Néanmoins, ces indemnités ne couvrent jamais l’entièreté des frais et vous permettent difficilement de maintenir votre niveau de vie antérieur, surtout si la cause de l’accident n’est pas professionnelle. Ainsi, un salarié avec des enfants à charge peut espérer une indemnité de 2.408,64€ par mois mais un indépendant dans la même situation voit son indemnité plafonnée à 1.556.1€ par mois.

Heureusement, il existe une solution très simple et bon marché pour couvrir ce risque. Il s’agit de l’assurance revenu garanti. En effet, pour un montant relativement modeste, vous pouvez assurer jusqu’à 80% de vos revenus habituels.

Que puis-je couvrir avec une assurance revenu garanti ?

L’incapacité économique est toujours couverte, c’est-à-dire que la diminution, tant physique que psychique, de votre capacité à exercer votre fonction. Ainsi, cette notion Générale est toujours évaluée à l’aune de votre situation particulière. Pour l’évaluer, il est tenu compte de votre capacité à exercer un métier requérant des capacités physiques, des connaissances et une expérience similaire à celles requises pour le métier que vous exercez actuellement. Il n’est pas tenu compte d’autres éléments comme un manque à gagner éventuel consécutif à l’accident, etc…
L’évaluation de l’incapacité est évaluée par une décision médicale. Néanmoins, cette évaluation laisse une large place à l’appréciation du patricien.
Certaines compagnies proposent également de couvrir l’incapacité physiologique, c’est-à-dire l’intégrité physique de l’assuré. Cette notion est indépendante de l’activité professionnelle de l’assuré. Cette dernière est décidée par décision médicale et constatée sur la base du Barème Officiel Belge des Invalidités et du Barème Européen d’évaluation des atteintes à l’intégrité physique et psychique.

La relation entre invalidité économique et physiologique n’est donc pas une relation directe. Ainsi, la perte de l’usage des jambes n’aura pas le même impact économique pour un coureur-cycliste que pour un informaticien. Une perte d’audition partielle n’aura pas le même impact pour l’activité professionnelle d’un musicien que pour celle d’un maçon. On pourrait ainsi multiplier les exemples.
Lorsque les deux incapacités sont couvertes, la compagnie indemnisera sur base du pourcentage le plus haut des deux incapacités.
Cette indemnisation continuera tant que l’incapacité durera. Ainsi l’indemnisation pourra être temporaire ou permanente.
L’incapacité peut être totale ou partielle. En effet, il n’est pas nécessaire d’être tout à fait incapable de travailler pour pouvoir toucher une indemnité. L’indemnisation se fait au pro rata de l’incapacité. Ainsi une incapacité de travail évaluée à 33% mènera à une indemnisation équivalente à 33% de la rente souscrite. Toutefois, cette règle n’est pas absolue. En effet, il existe une limite supérieure et une limite inférieure à cette règle. En effet, une incapacité évaluée à moins de 25% ne sera jamais indemnisée et à, l’inverse, une incapacité de plus de 66% sera indemnisée à hauteur de 100%.

Puis-je personnaliser cette assurance ?

La plupart des compagnies utilisent ce qu’on appelle le délai de carence. Le délai de carence est un délai pour lequel vous n’êtes pas indemnisé. Sa raison d’être d’éviter à la compagnie d’assurance de payer une rente pour chaque accident même les plus bénins.
La durée du délai de carence est, par défaut, fixée à 1 mois. Néanmoins, cette durée peut être modifiée à 3, 6 ou 12 mois pour obtenir une réduction de la prime annuelle à payer pour que l’incapacité soit couverte.
Il est également possible de prévoir un rachat du délai de carence. Dans ce cas, si le délai de carence est atteint, la compagnie versera une rente également une rente pour la durée du délai de carence, période durant laquelle vous n’aurez pas été indemnisé. Si elle offre une protection encore plus complète, il est évident que le choix de cette option augmente sensiblement le montant de la prime à verser pour s’assurer.

Vous pouvez également moduler la rente que vous toucherez. Ainsi, votre rente peut être indexée de trois manières différentes :

  • La rente peut être constante, c’est-à-dire ne pas être indexée. Le montant restera constant tout au long de la durée du contrat.
  • La rente peut être croissante, c’est-à-dire qu’elle restera constante jusqu’à ce que l’incapacité survienne. Lorsque l’incapacité est survenue, la rente sera indexée chaque année afin de garantir le niveau de vue de l’assuré.
  • La rente peut être dite « croissante idéale », c’est-à-dire qu’elle sera indexée dès la première année du contrat.

Le fait d’indexer la rente vous permet de maintenir le niveau de vie de l’assuré mais le revers de la médaille est que la prime à payer annuellement augmente en fonction du niveau d’indexation choisi.

Lorsque le revenu garanti est une garantie complémentaire à un autre contrat vous pouvez également prévoir une exonération de prime en cas d’incapacité de travail. Lorsque vous souscrivez une garantie incapacité de travail, c’est pour vous assurer un revenu. Néanmoins, il est probable que votre priorité ne sera plus de payer les primes de votre épargne-pension, de votre PLCI ou de EIP.

Si vous décidez de demander une exonération de prime, la compagnie d’assurance continuera de verser les primes dans votre police à votre place. Cela vous permet de continuer à cotiser pour votre pension malgré l’incapacité et en échange d’une surprime assez limitée.
Enfin, du point de vue de la fiscalité, une taxe de 9.25% sera prélevée sur chacune de vos
primes sauf si la couverture invalidité est souscrite en complément à une assurance principale. Dans ce cas, l’accessoire suit le principal et la fiscalité à la prime de la couverture décès suit la fiscalité des primes de l’assurance principale.

La rente que vous toucherez sera taxable au taux marginal. Le taux d’imposition variera donc en fonction de votre situation personnelle.
De plus, la prime pour la garantie incapacité de travail est déductible si l’assuré déclare les frais professionnels réels (et ne déduit donc pas les frais professionnels forfaitaires).

Saviez-vous qu’il existe un mécanisme similaire permettant d’également assurer le chiffre d’affaire de votre société si vous deviez être incapable de travailler et, donc, de faire vivre votre société ? Les deux mécanismes sont cumulables.

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