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Vous pouvez opter en tant qu’entrepreneur pour un système de bonus dans lequel votre collaborateur reçoit une rémunération complémentaire en fonction de sa contribution aux objectifs de la société. Dans le cas d’un paiement de ce bonus en salaire, celui-ci sera imposé aussi lourdement qu’une augmentation classique de rémunération. Une assurance groupe sous la forme d’un plan de bonus est donc une alternative très intéressante.

Il est important de clairement définir les catégories de personnel. La définition de la catégorie de personnel affiliée peut être basée sur un critère légal ou référer à une catégorie définie dans une convention collective de travail. Cela peut aussi être un groupe homogène en fonction d’activités spécifiques du personnel, tant que la base repose sur des critères objectifs et raisonnablement acceptables. Pour des employés appartenant à une même catégorie de personnel répondant aux critères objectifs, il ne vous est donc pas possible en tant qu’employeur de déterminer qui doit être affilié ou non. Vous pouvez éventuellement prévoir différents plans pour différentes catégories de personnel définies de manière objective.

En quoi consiste un plan de bonus sous la forme d’une assurance groupe en pratique ?

L’entreprise peut par exemple attribuer un bonus total de 8.000 € et définir la prime à verser dans le plan de pension en fonction de l’attribution de ce bonus (par exemple 25% du bonus attribué : 2.000 €).

Il est important de tenir compte des éléments suivants :

  • les critères doivent toujours être objectifs et non discriminant (par exemple le CA, le bénéfice, le nombre de pièces vendues, …);
  • les critères doivent valoir pour l’entièreté de la catégorie d’employés tel que défini dans le contrat;
  • la formule exacte pour le calcul doit clairement être décrite dans le règlement de l’assurance groupe.

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